Déposée le 5 novembre 2004 par BIOTISATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Biobac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est BIOTISATODO domicilié(e) 92 Rue Joseph-Vernet - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 955 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOTISA, SAS, Mme Aline GASSER domicilié(e) 92 Rue Joseph-Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
La marque Biobac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTISA, SASU - 92 Rue Joseph-Vernet - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 482955440
BIOTISA, SAS, Mme Aline GASSER - 92 Rue Joseph-Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577199 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Produits chimiques et microbiologiques pour activer le traitement des eaux résiduaires issues des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Produits et tests pour l'analyse du fonctionnement du traitement de ces eaux résiduaires. Installations et dispositifs pour la récupération, le confinement et le traitement des eaux résiduaires issues des exploitations agricoles, horticoles, sylvicoles et du jardinage (eaux de lavage des outils et machines agricoles et eaux de rinçage des pulvérisateurs), contenant des produits phytosanitaires et leurs adjuvants ainsi que les polluants organiques lié à leur usage et par extension tout micropolluant organique. Services de décontamination des eaux résiduaires issues des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles, notamment celles contenant des produits phytosanitaires et leurs adjuvants ainsi que les polluants organiques lié à leur usage ( eaux de lavage des machines agricoles et eaux de rinçage des pulvérisateurs). Service de traitement et décontamination des sols et substrats de culture, d'origine agricole, horticole et sylvicole.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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